Catégorie : En direct des assemblées
A lire
« Citoyenneté et loyauté » Auteur : Yves Michaud – Editions Kero, janvier 2017 Dans cet essai,...
Les données de consommation énergétique accessibles aux collectivités
La publication au Journal officiel de deux décrets et un arrêté en juillet dernier, émanant...
Engie récompense les collectivités locales et territoriales
Créés en 2009, les Prix Energies Citoyennes décernés par Engie Cofely, récompensent les politiques locales contribuant à la transition énergétique....
Les programmes sur l’énergie des candidats à la présidentielle
François Fillon Permettre aux Français et aux industriels de consommer l’énergie qu’ils produisent. Faire évoluer...
Haro sur les agrocarburants de première génération
Betteraves, céréales, canne à sucre, colza… les carburants issus de matières premières agricoles – contrairement aux agrocarburants de deuxième génération...
Du sport sur ordonnance
A partir du 1er mars 2017 les médecins pourront prescrire de l’activité physique à leurs patients souffrant d’affections de longue...
Evénements
Le 29 mars 2017 : colloque « Pour l’engagement présidentiel contre l’obésité. Que proposent chacun des...
Chronologie de l’expérimentation sur l’étiquetage alimentaire
En 2011, une réglementation européenne rend obligatoire, à partir de décembre 2016, l’apposition des informations...
Un arrêté limite la teneur en sucre des produits fabriqués en Outre-mer
En mai 2016, un arrêté a limité la teneur en sucres ajoutés des produits alimentaires fabriqués dans les territoires ultramarins....
La publicité interdite dans les programmes jeunesse à la télévision
Le 20 décembre 2016, la loi déposée par le sénateur des Hauts-de-Seine EELV André Gattolin...
Les propositions annoncées des candidats à la présidentielles
Gauche Jean-Luc Bennhamias (Front démocrate) Application de la loi de transition énergétique. Gérard Filoche (PS)...
Arrivée des prêts de haut de bilan bonifiés
Afin de soutenir l’effort d’investissement des organismes HLM et de renforcer le soutien à la rénovation du parc social, le...
Points clés du projet de loi Egalité et citoyenneté
Dans le projet de loi, il est prévu que dans les communes en manque de...
A LIRE
« Uberisation, un ennemi qui vous veut du bien ? » Auteurs : Grégoire Leclercq, président de la...
Les 19 propositions du rapport Terrasse
1 – Fiabiliser les conditions de référencement des offres 2 – Fiabiliser les avis en...
L’économie collaborative en ordre dispersé
A l’occasion du débat sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale...
Les députés se penchent sur la question du littoral
Pour faire face à la montée des eaux et au recul du trait de côte,...
A lire
« Des catastrophes… “naturelles” ? » Virginie Duvat, géographe et membre du GIEC, et Alexandre Magnan, spécialiste de...
Evénements
Du 7 au 18 novembre : la COP22 à Marrakech veut concrétiser les engagements de l’Accord...
Les députés se penchent sur la question du littoral
Pour faire face à la montée des eaux et au recul du trait de côte, les députés du groupe socialiste...
Un projet de loi au secours de la montagne
Le Parlement examine actuellement un projet de loi de modernisation, de développement et de protection...