Catégorie : Actualité et repères
100 millions d’euros pour développer l’hydrogène
Nicolas Hulot, alors ministre de la Transition écologique et solidaire, avait présenté le 1er...
La transition énergétique : une opportunité pour tous les territoires français
La priorité de la politique environnementale d’un gouvernement n’a jamais été aussi claire : lutter...
La politique énergétique française : des programmes… à mettre en œuvre
Trouvant son origine dans la lutte contre le changement climatique, la transition énergétique touche...
Une deuxième PPE déterminante pour l’avenir
Outils de pilotage de la politique énergétique, les programmations pluriannuelles de l’énergie ont été créées par la loi de...
L’Europe débloque 7 milliards d’euros, seulement quelques millions pour l’Italie
Pour la période 2014-2020, l’UE a débloqué un budget de 7 milliards d’euros de manière...
La France, 12ème pays d’accueil des migrants en Europe
Selon le nombre des demandes d’asile déposées et enregistrées dans toute l’Europe en 2017, la...
« Cette loi concilie humanité et efficacité »
La loi asile-immigration est trop à gauche pour certains, trop à droite pour d’autres. Pourquoi...
Points essentiels de la loi dite « asile et immigration »
Le premier volet du texte porte sur la réduction du délai d’instruction des demandes d’asile....
Crise de l’asile et des flux migratoires : comment en est-on arrivé là ?
C’est au cœur de l’été 2015, au plus fort de ce que l’on a...
Révision des lois de bioéthique au Parlement à l’automne 2018
Comme prévu par le premier texte bioéthique de 1994, les lois de bioéthique sont...
« Aucune règle bioéthique n’est définitive et universelle »
Jean-Louis Touraine, député LREM, professeur de médecine Quels grands sujets méritent une révision de...
Les grands principes bioéthiques : une spécificité française
Dessiner des repères bioéthiques susceptibles d’inspirer d’autres pays, à l’image de la déclaration universelle des...
« Sans ces lignes rouges, c’est la loi du plus fort »
Pourquoi voter des lois de bioéthique ? Ces lois ont pour but de donner...
Au terme d’un cycle de trente ans, les marchés publics ont fait leur mue
En trente ans, le droit de la commande publique s’est considérablement allégé. De textes touffus,...
Commande publique : réformer pour mieux acheter
Entrée en vigueur en avril 2016, la réforme de la commande publique place l’acheteur public...
Un chantier exemplaire de modernisation de l’Etat
Doit-attendre de nouvelles évolutions législatives pour les marchés publics ? La transposition des directives européennes de...
Le nouveau règlement européen sur l’agriculture biologique
Adoptée en novembre 2017 par le Conseil des ministres de l’Union européenne, la réforme du règlement de l’UE sur l’agriculture biologique...
Les Français ont un appétit croissant pour les aliments issus de l’agriculture bio
Tous les signaux de l’agriculture biologique en France sont au vert ! », s’enthousiasme Florent Guhl. Le...
Un projet de loi issu des Etats généraux de l’alimentation
Le 31 janvier, le ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, Stéphane Travert, a présenté son...
Développement du bio : une priorité
L’agriculture bio est-elle une opportunité pour tous ? Je souhaite que ce secteur, exemplaire en termes d’innovation,...
Actualités et repères : en bref
Néonicotinoïdes : risque confirmé pour les abeilles L’Autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa) a confirmé,...
Coproduction de la sécurité : « Nous ne devons rien nous interdire »
Que répondez-vous aux collectivités qui souhaitent être davantage associées aux stratégies locales de sécurité ? Aujourd’hui, la...
