Le maire, homme-orchestre tout terrain

Le retour d’expériences de catastrophes majeures, au premier chef desquelles l’explosion sur le site AZF à Toulouse en 2001, a directement inspiré la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004, aujourd’hui transférée dans le code de la sécurité intérieure. Au cœur des nouvelles dispositions du législateur, la volonté de déconcentrer la prévention et la gestion des risques et de sédimenter une culture du risque à toutes les strates décisionnaires, à commencer par le premier échelon territorial, la commune. La loi a en effet considérablement renforcé les responsabilités des municipalités en matière de protection des populations. Désormais, le maire est considéré comme un acteur majeur de l’organisation de la sécurité civile et de la gestion des crises, jusqu’alors es­sentiellement concentrées dans les mains de l’État. 

Pouvoir de police

En tant que directeur des opé­rations de secours, le maire a autorité sur tout le dispositif de sauvegarde et de secours et est responsable des actions menées sur le territoire de sa commune, tant sur le plan des mesures de prévention que de la gestion de crise.

En 2016, près des trois quarts des communes
ne disposaient pas de DICRIM.

A ce titre, la loi de 2004 lui a conféré de nouvelles responsabilités formelles : le plan communal de sauvegarde (PCS, ou PICS pour les intercommunalités), outil central de préparation aux crises préparé par le maire dans l’exercice de son pouvoir de police ; le docu­ment d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM), qui informe les habitants de la commune des risques majeurs, naturels ou technologiques existants, et des mesures de prévention, de protection et de sauvegarde mises en œuvre face à ces menaces. Ces deux documents étant obligatoires pour les communes disposant d’un plan de prévention des risques (PPR), dispo­sitif élaboré par l’État.Mais l’obligation ne fait pas néce­ssairement la norme. En 2016, on estimait que près des trois quarts des communes ne disposaient pas de DICRIM.

Il veille, il informe, il alerte 

Outre ce devoir d’informer et d’alerter sa population, Il incombe au maire d’établir un système d’astreinte garantissant la réception à tout moment des messages d’alerte de la préfecture. La commune doit disposer d’un ou plusieurs moyens d’alerte fiables, reconnaissables par les administrés (sirènes, systèmes d’appel en masse, véhicules équipés de hauts- parleurs…) La gendarmerie et la police, sous l’autorité du maire, peuvent concourir à la diffusion de l’alerte. En cas d’événement météorologique exceptionnel, l’alerte directe de la population n’incombe pas au maire, mais au préfet. Pour autant, le maire doit prendre l’initiative de consulter régulièrement ces cartes de vigilance (veille de Météo France ou la carte Vigicrue proposée par les services de l’État) et, si nécessaire, assurer une surveillance locale des niveaux d’eau ou de versants instables. En première ligne depuis le déclenchement de la crise sanitaire début 2020, les maires ont souvent dû décider seuls : recours aux arrêtés municipaux pour limiter les déplacements, fermeture des sections d’école maternelle, obligation faite aux citoyens de porter le masque, sans oublier, pour les élus des plus petites communes, un soutien sans faille aux familles touchées par la maladie. Une enquête récemment publiée par l’Association des maires de France (AMF) montre que 70% des Français jugent que leur premier magistrat a pris des mesures adaptées aux effets de la pandémie. Mieux : ils en appellent massivement à davantage d’autonomie territoriale.