A lire

Systèmes pratique : La décentralisation culturelle

Auteur : Jean-Marie PontierEditions : LGDJ (mars 2018)

Jean-Marie Pontier, professeur de droit à l’université d’Aix-Marseille, se penche également sur le droit à la culture. Auteur d’un premier manuel de droit culturel chez Dalloz, cet ouvrage est consacré à la décentralisation culturelle. Les collectivités ayant pris une place considérable sur ce sujet, il s’avérait nécessaire de faire un point sur les textes. Et de leur donner des informations sur les nombreux dispositifs juridiques en vigueur.

Sources et enjeux des droits culturels

Les documents de la FNNC (mars 2017)

Depuis leur introduction dans la loi sur la nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) et dans la loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine, les droits culturels sont une référence essentielle des politiques culturelles. Comment répondre à cette ambition ? La Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC) analyse les obligations des acteurs publics.